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Marques déposées par d'ELLOY de BONNINGHEN Antoine
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TERROIRS & COMPAGNIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIRS & COMPAGNIE
d'ELLOY de BONNINGHEN Antoine

Numéro de dépôt :
99823612
Date de dépôt :
09/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2009

Présentation de la marque TERROIRS & COMPAGNIE

Déposée le 9 novembre 1999 par d'ELLOY de BONNINGHEN Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIRS & COMPAGNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est d'ELLOY de BONNINGHEN Antoine, domicilié(e) 80 Boulevard Eugène Pelletan, 83000 TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, d'ELLOY de BONNINGHEN Antoine - France.

La marque TERROIRS & COMPAGNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823612.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS & COMPAGNIE est expirée depuis le 9 novembre 2009.


d'ELLOY de BONNINGHEN Antoine - 80 Boulevard Eugène Pelletan, 83000 TOULON - France


d'ELLOY de BONNINGHEN Antoine - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Viande, poisson, volaille, gibier. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes. OEufs, lait et produits laitiers. Terrines et pâtes. Huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz. Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie, confiseries. Miel, moutarde, vinaigre. Sauces, condiments, épices. Boissons de fruits. Jus de fruits - sirops. Bières. Vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières des vins et des eaux-de-vie), cidres.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.