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Marques déposées par l'association loi 1901 D'ÉDUCATION SCOLAIRE FENELON-LA TRINITE
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EDUC'ANGEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDUC'ANGEL
ASSOCIATION D'ÉDUCATION SCOLAIRE FENELON-LA TRINITE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4066298
Date de dépôt :
05/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2024
EDUC\'ANGEL de D\'ÉDUCATION SCOLAIRE FENELON-LA TRINITE

Présentation de la marque EDUC'ANGEL

Déposée par voie électronique le 5 février 2014 par l'association loi 1901 D'ÉDUCATION SCOLAIRE FENELON-LA TRINITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EDUC'ANGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 D'ÉDUCATION SCOLAIRE FENELON-LA TRINITE domicilié(e) 31 RUE DE SEZE - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 084 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION D'ÉDUCATION SCOLAIRE FENELON-LA TRINITE, M. Marc SOHIER domicilié(e) 31 RUE DE SEZE - 69006 - LYON - France.

La marque EDUC'ANGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDUC'ANGEL est expirée depuis le 5 février 2024.

D'ÉDUCATION SCOLAIRE FENELON-LA TRINITE a également déposé les autres marques suivantes : COSMOPOLE


ASSOCIATION D'ÉDUCATION SCOLAIRE FENELON-LA TRINITE, ASSOCIATION - 31 RUE DE SEZE - 69006 - LYON - France - SIREN 322084690


ASSOCIATION D'ÉDUCATION SCOLAIRE FENELON-LA TRINITE, M. Marc SOHIER - 31 RUE DE SEZE - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.