LA VILLE ACCESSIBLE, LA VILLE PRESERVEE. BPA
Présentation de la marque LA VILLE ACCESSIBLE, LA VILLE PRESERVEE. BPA
Déposée le 6 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) d'Economie Mixte BORDEAUX PARC AUTO (BPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA VILLE ACCESSIBLE, LA VILLE PRESERVEE. BPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA VILLE ACCESSIBLE, LA VILLE PRESERVEE. BPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519976.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VILLE ACCESSIBLE, LA VILLE PRESERVEE. BPA est expirée depuis le 6 mai 2004.
d'Economie Mixte BORDEAUX PARC AUTO (BPA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43
Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25