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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.E.L
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DELFRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELFRANCE
D.E.L, sarl

Numéro de dépôt :
3855729
Date de dépôt :
31/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/08/2021
DELFRANCE de D.E.L

Présentation de la marque DELFRANCE

Déposée le 31 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.E.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DELFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.E.L domicilié(e) 279C rue Victor RIMMEL - 57240 - KNUTANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 525 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D.E.L domicilié(e) 279C rue Victor RIMMEL - 57240 - KNUTANGE - France.

La marque DELFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELFRANCE est expirée depuis le 31 août 2021.


D.E.L, sarl - 279C rue Victor RIMMEL - 57240 - KNUTANGE - France - SIREN 414525204


D.E.L - 279C rue Victor RIMMEL - 57240 - KNUTANGE - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.