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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.E.F.I. – HOUILLERES DE CRUEJOULS
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DECOJOINT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECOJOINT
D.E.F.I. – HOUILLERES DE CRUEJOULS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92446229
Date de dépôt :
09/12/1992
Lieu de dépôt :
ESPALION
Date d'expiration :
09/12/2022

Présentation de la marque DECOJOINT

Déposée le 9 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.E.F.I. – HOUILLERES DE CRUEJOULS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ESPALION), la marque française « DECOJOINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.E.F.I. – HOUILLERES DE CRUEJOULS domicilié(e) Zone Industrielle de la Gloriette - 38160 - CHATTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 014 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque DECOJOINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DECOJOINT est expirée depuis le 9 décembre 2022.

D.E.F.I. – HOUILLERES DE CRUEJOULS a également déposé les autres marques suivantes : LASERCORD , Pigments, Terres et Couleurs , COSMOS LINE


D.E.F.I. – HOUILLERES DE CRUEJOULS, société par actions simplifiée - Zone Industrielle de la Gloriette - 38160 - CHATTE - France - SIREN 331014993


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2002 n°2232708 - Publication au BOPI 2002-12-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Inscription le 8 octobre 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°507742 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-08

Inscription le 13 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531860 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2012 n°2516394 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-13

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