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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.E.F.I. – HOUILLERES DE CRUEJOULS
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COSMOS LINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COSMOS LINE
D.E.F.I. – HOUILLERES DE CRUEJOULS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94531892
Date de dépôt :
01/08/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2024

Présentation de la marque COSMOS LINE

Déposée le 1 août 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.E.F.I. – HOUILLERES DE CRUEJOULS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COSMOS LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.E.F.I. – HOUILLERES DE CRUEJOULS domicilié(e) 215 Zone Industrielle de la Gloriette - 38160 - CHATTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 014 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque COSMOS LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 08 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COSMOS LINE est expirée depuis le 1 août 2024.

D.E.F.I. – HOUILLERES DE CRUEJOULS a également déposé les autres marques suivantes : LASERCORD , Pigments, Terres et Couleurs , DECOJOINT


D.E.F.I. – HOUILLERES DE CRUEJOULS, société par actions simplifiée - 215 Zone Industrielle de la Gloriette - 38160 - CHATTE - France - SIREN 331014993


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Inscription le 15 avril 2004 - Changement d'adresse n°390867 - Publication au BOPI 2004-04-15

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2004 n°2267177 - Publication au BOPI 2004-06-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Renouvellement avec limitation le 4 août 2014 n°2565127 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-08-04

Inscription le 24 septembre 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°631980 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-24

Couleurs, vernis (autres que les isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants à ciments ; poudres à tracer. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie (non électrique), fourchettes et cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; cordeaux traceurs. Papier et carton (bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; craie à écrire, craie à marquer, crayons.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.