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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.E.F.A
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STRUCTURAL PLASTIC KSP 5000
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STRUCTURAL PLASTIC KSP 5000
D.E.F.A. (SARL)

Numéro de dépôt :
96610553
Date de dépôt :
12/02/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2006

Présentation de la marque STRUCTURAL PLASTIC KSP 5000

Déposée le 12 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.E.F.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STRUCTURAL PLASTIC KSP 5000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.E.F.A domicilié(e) Impasse Barutel - B.P. 3078, 31025 TOULOUSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 800 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Maxime TERRISSE D.E.F.A. SARL - France.

La marque STRUCTURAL PLASTIC KSP 5000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STRUCTURAL PLASTIC KSP 5000 est expirée depuis le 12 février 2006.


D.E.F.A. (SARL) - Impasse Barutel - B.P. 3078, 31025 TOULOUSE CEDEX - France - SIREN 311800718


Mr Maxime TERRISSE D.E.F.A. SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Produits chimiques destinés à l'industrie et à la réparation automobile, à base de plastique et caoutchouc, qui reproduit les joints de structure d'origine, insonorise et protège contre la corrosion

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.