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Marques déposées par D E C C A LIMITED
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NAVATRAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVATRAC
Société dite: D E C C A LIMITED

Numéro de dépôt :
1060512
Date de dépôt :
28/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NAVATRAC

Déposée le 28 juillet 1978 par D E C C A LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NAVATRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: D E C C A LIMITED, domicilié(e) Société britannique, 9 Albert Embankment, LONDRES S.E.1, Grande-Bretagne - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet MAULVAULT. - France.

La marque NAVATRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1060512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NAVATRAC est expirée depuis le 28 juillet 1988.

D E C C A LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : DYNAFIX , DECTRA


Société dite: D E C C A LIMITED - Société britannique, 9 Albert Embankment, LONDRES S.E.1, Grande-Bretagne - Royaume-Uni


le Cabinet MAULVAULT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-008

Appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques, appareils et instruments nautiques, aéronautiques, topographiques ou hydrographiques, de navigation, optiques, de radio, de radar, de télévision, de signalisation, d'enseignement, de mesure, d'enregistrement et de reproduction du son.