Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPECIAL HABITAT
D. DUJARDIN

Numéro de dépôt :
3077627
Date de dépôt :
16/01/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2011

Présentation de la marque SPECIAL HABITAT

Déposée le 16 janvier 2001 par la société D. DUJARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPECIAL HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la société D. DUJARDIN domicilié(e) 54, rue Jacquemars Giélée, 59800 LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 782 643 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique DUJARDIN - France.

La marque SPECIAL HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPECIAL HABITAT est expirée depuis le 16 janvier 2011.


D. DUJARDIN - 54, rue Jacquemars Giélée, 59800 LILLE - France - SIREN 329782643


Monsieur Dominique DUJARDIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Compositions extinctrices Anneaux métalliques pour clés, porte-clés ; clés, fil de fer barbelé, barrières métalliques, blindages, cadenas, cassettes de sécurité, chaînes de sûreté, chaînes métalliques, coffres-forts, ferme-porte (non électrique), garde-feu, grilles métalliques, dispositifs non électrique pour l'ouverture des portes, verrous, portes métalliques, serrures métalliques targettes, volets métalliques. Dispositif de protection contre les accidents, instruments d'alarme, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, battes pour incendie, caméras, casques de protection, ceintures de sauvetage, appareils électriques de contrôle et de surveillance, détecteurs, échelle de sauvetage, émetteurs de télécommunication, extincteurs, habillement pour la protection contre le feu, autopompes, pompes et lances incendie, appareils d'intercommunication, judas optiques pour portes, parafoudres, paratonnerres, radars, appareils de radio, postes radio téléphoniques, serrures électriques, émetteurs de signaux électroniques, sirènes, appareils électriques de surveillance, appareils de télévision, ordinateurs, programmes d'ordinateurs, logiciels, ferme-porte électrique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.