Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

D DIATEKNICALJEANS
D. DISTRIBUTION SARL

Numéro de dépôt :
3126941
Date de dépôt :
19/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
D DIATEKNICALJEANS de D. DISTRIBUTION

Présentation de la marque D DIATEKNICALJEANS

Déposée le 19 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D DIATEKNICALJEANS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. DISTRIBUTION domicilié(e) 42, Rue BEAUMARCHAIS, 93100 MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBORAH KALFON D. DISTRIBUTION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28


D. DISTRIBUTION SARL - 42, Rue BEAUMARCHAIS, 93100 MONTREUIL - France


DEBORAH KALFON D. DISTRIBUTION - France


Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet total n°378848 - Publication au BOPI 2003-10-02

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports, décoration pour arbres de Noël Papier, cartons et produits en ces matières, papeterie, adhésif, matériels d'instructions ou d'enseignements, cartes à jouer, clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].