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Marques déposées par l'association loi 1901 D-DAY HERITAGE
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D-DAY HERITAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D-DAY HERITAGE
D-DAY HERITAGE, Association LOI 1901

Numéro de dépôt :
4084903
Date de dépôt :
17/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/04/2024
D-DAY HERITAGE de D-DAY HERITAGE

Présentation de la marque D-DAY HERITAGE

Déposée le 17 avril 2014 par l'association loi 1901 D-DAY HERITAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « D-DAY HERITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 D-DAY HERITAGE domicilié(e) 5 rue Jean Carriès - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D-DAY HERITAGE domicilié(e) 5 rue Jean Carriès - 75007 - PARIS - France.

La marque D-DAY HERITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084903.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-DAY HERITAGE est expirée depuis le 17 avril 2024.


D-DAY HERITAGE, Association LOI 1901 - 5 rue Jean Carriès - 75007 - PARIS - France


D-DAY HERITAGE - 5 rue Jean Carriès - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Organisation de rencontres, de débats et de conférences sur le thème du Débarquement de 1944 en Normandie. Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Éducation ; formation ; activités culturelles.