(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 novembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.D.K.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436278.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 novembre 1997.
D.D.K.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16
Inscription le 16 juin 1998 - Changement d'adresse n°256323 - Publication au BOPI 1998-06-16
Inscription le 8 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241174 - Publication au BOPI 1997-08-08