Marque expirée - Marque en non vigueur

ENOVEA
D&D CONSULTING SARL

Numéro de dépôt :
3575206
Date de dépôt :
07/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2018
ENOVEA de D&D CONSULTING

Présentation de la marque ENOVEA

Déposée le 7 mai 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D&D CONSULTING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENOVEA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D&D CONSULTING domicilié(e) 49 AVENUE GALLIENI,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 114 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D&D CONSULTING domicilié(e) 49 AVENUE GALLIENI,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENOVEA est expirée depuis le 7 mai 2018.


D&D CONSULTING SARL - 49 AVENUE GALLIENI,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France - SIREN 491114989


D&D CONSULTING - 49 AVENUE GALLIENI,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France


Inscription le 16 mars 2009 - Rejet partiel n°492801 - Publication au BOPI 2009-03-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

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