Déposée le 5 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.D.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AD'A ANNE D'AVRILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.D.C domicilié(e) dont le siège social est à LAGNIEU 01150, Le Charveyron (dossier no 2159129) - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 900 776 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOFIRAL domicilié(e) (dossier no 2159129) - France.
La marque AD'A ANNE D'AVRILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AD'A ANNE D'AVRILE est expirée depuis le 5 mars 2010.
D.D.C a également déposé les autres marques suivantes : ONATURELLE
D.D.C. Société à Responsabilité Limitée - dont le siège social est à LAGNIEU 01150, Le Charveyron (dossier no 2159129) - France - SIREN 326900776
SOFIRAL - (dossier no 2159129) - France
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 1999 n°2159129 - Publication au BOPI 1999-12-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33
Articles de bijouterie, horlogerie, écharpes
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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