Marque enregistrée - Marque en non vigueur
T.L.S.
Numéro de dépôt :
1679230
Date de dépôt :
07/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2000
Présentation de la marque T.L.S.
Déposée le 7 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) D.D.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T.L.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque T.L.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.L.S. est expirée depuis le 7 juin 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54