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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT
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TERROIRS GOURMANDS COCOTTES POELONS FAITOUTS TERRINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIRS GOURMANDS COCOTTES POELONS FAITOUTS TERRINES
D.CONSULT, sarl

Numéro de dépôt :
3835039
Date de dépôt :
27/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2021
TERROIRS GOURMANDS COCOTTES POELONS FAITOUTS TERRINES de D.CONSULT

Présentation de la marque TERROIRS GOURMANDS COCOTTES POELONS FAITOUTS TERRINES

Déposée par voie électronique le 27 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERROIRS GOURMANDS COCOTTES POELONS FAITOUTS TERRINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT domicilié(e) 10 rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coraline, Favrel Avocat domicilié(e) 86 boulevard Carnot - 59800 - Lille - France.

La marque TERROIRS GOURMANDS COCOTTES POELONS FAITOUTS TERRINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS GOURMANDS COCOTTES POELONS FAITOUTS TERRINES est expirée depuis le 27 mai 2021.

D.CONSULT a également déposé les autres marques suivantes : COLOURS WATCH BY KELTON , COLOURS WATCH , BELIER LAINE , ARMSTRONG , CHANGEZ D HEURE...CHANGEZ DE KELTON , LINCOLN , SOL-AMOR PARIS , MATSUSHITA , LE CHAMOIS LANACRYL VERITABLE , SO LAGUIOLE


D.CONSULT, sarl - 10 rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France


Coraline, Favrel Avocat - 86 boulevard Carnot - 59800 - Lille - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 29 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778610 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29

Inscription le 3 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°781564 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-03

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle.