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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT
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PONTIAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONTIAC
D.CONSULT, sarl

Numéro de dépôt :
3918622
Date de dépôt :
08/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/05/2022
PONTIAC de D.CONSULT

Présentation de la marque PONTIAC

Déposée le 8 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PONTIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT domicilié(e) 10 rue du Bicentenaire - 59139 - Wattignies - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coraline, Favrel Avocat domicilié(e) 86 boulevard Carnot - 59800 - Lille - France.

La marque PONTIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONTIAC est expirée depuis le 8 mai 2022.

D.CONSULT a également déposé les autres marques suivantes : COLOURS WATCH BY KELTON , COLOURS WATCH , BELIER LAINE , ARMSTRONG , CHANGEZ D HEURE...CHANGEZ DE KELTON , LINCOLN , SOL-AMOR PARIS , MATSUSHITA , LE CHAMOIS LANACRYL VERITABLE , SO LAGUIOLE


D.CONSULT, sarl - 10 rue du Bicentenaire - 59139 - Wattignies - France


Coraline, Favrel Avocat - 86 boulevard Carnot - 59800 - Lille - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 29 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778610 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29

Inscription le 3 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°781564 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-03

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.