Déposée le 25 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. CONSULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « NARVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. CONSULT domicilié(e) 10 rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 449 478 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coraline, Favrel Avocat domicilié(e) 86 boulevard Carnot - 59800 - Lille - France.
La marque NARVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D. CONSULT, S.A.R.L. - 10 rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France - SIREN 523449478
Coraline, Favrel Avocat - 86 boulevard Carnot - 59800 - Lille - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Inscription le 29 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778610 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29
Inscription le 3 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°781564 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-03
Aspirateurs de poussière, aspirateurs de poussière (accessoires d'–) pour répandre les parfums et les désinfectants, aspirateurs de poussière (tuyaux d'–), aspirateurs (sacs pour –), batteurs électriques, beurre (machines à –), bière (appareils pour tirer la –) sous pression, bière (pompes à –), boissons (appareils électromécaniques pour la préparation de –), boissons gazeuses (appareils pour la fabrication des –), café (moulins à –) autres qu'à main, ciseaux électriques, coudre (machines à –), couseuses, couteaux électriques, eaux gazeuses (appareils pour la fabrication des –), eaux minérales (appareils pour la fabrication des –), essoreuses, filtrer (machines à –), fouets électriques à usage ménager, fruits (presse –) électriques à usage ménager, gaufreuses, hache-viande (machines), lavage (appareils de –), laver (machines à –), légumes (machines à râper les –), lessiveuses, linge (machines à laver le –), linge (machine à tordre le –), mixeurs, nettoyage (appareils de–) à haute pression, nettoyage (appareils de –) à vapeur, nettoyage (machines et appareils de –) électriques, ordures (broyeurs de–), ouvre-boîtes électriques, pâtes alimentaires (machines pour la fabrication des –), poivre (moulins à –) autres qu'à main, pressoirs, pressoirs à vin, repasseuses, robots de cuisine électriques, robots [machines], tambours de machines, vaisselle (machines à laver la –).
Accumulateurs de chaleur, adoucissement de l'eau (appareils et installations pour l'–), aération (hottes d'–), aération (hottes d'–) pour laboratoires, air (appareils et machines pour la purification de l'–), air (appareils pour la désodorisation de l'–), air (dispositifs pour le refroidissement de l'–) air (filtres à –) pour la climatisation, air (installation de conditionnement d'–), air (installations de conditionnement d'–) pour véhicules, air (installations de filtrage d'–), air ou d'eau (appareils d'ionisation pour le traitement d'–), airs (réchauffeurs d'–), air (sécheurs d'–), air (stérilisateurs d'–), alambics, allumage du gaz (briquets pour l'–), allume-gaz, allumeurs de gaz, ampoules électriques, antigivre (dispositifs chauffants –) pour véhicules, appliques pour becs à gaz, arbres de Noël (lampes électriques pour –), armoires frigorifiques, autoclaves (marmites –) électriques, autocuiseurs électriques, barbecue (pierres de lave destinées aux grillades sur –), barbecues, bassinoires, biberons (chauffe –) électriques, boissons (appareils pour le refroidissement de –) bouilloires électriques, bouillottes, briquets pour l'allumage du gaz, broches de rôtisserie, bronzer (appareils à –), brûleurs, café (filtres à –) électriques, café (percolateurs à –) électriques, café (torréfacteurs à –), cafetières électriques, calorifères, casseroles à pression [autocuiseurs] électriques, chaleur (accumulateurs de –), chaleur (récupérateurs de –), chambres frigorifiques, chancelières chauffées électriquement, chauffage (appareils de –) à combustible solide, liquide ou gazeux, chauffage (appareils électriques de –) chauffage central (humidificateurs pour radiateurs de –) chauffage central (radiateurs de –), chauffage (chaudières de –), chauffe biberons électriques, chauffe-plats, chaufferettes, chaufferettes de poche, cheveux (sèche –), congélateurs, coussins chauffés électriquement non à usage médical, couvertures chauffantes non à usage médical, cuiseurs, cuisinières, cuissons à micro-ondes (appareils de –), cuisson (appareils et installation de –), cuisson (ustensiles de –) électriques, défroisseurs de tissus à vapeur, désinfection (appareils de –), diffuseurs [éclairage], distributeurs de désinfectants pour toilettes, eau (appareils à filtrer l'–), eau (appareils et installations pour l'adoucissement de l'–), eau (appareils et machines pour la purification de l'–), eau potable (filtres pour l'–), eau (réchauffeurs d'–) [appareils], eau (stérilisateurs d'–), échangeurs thermiques, éclairage (ampoules d'–), électriques (radiateurs –), fers à pâtisserie électriques, filtres à café électriques, fourneaux à l'exception des fourneaux de laboratoires, fourneaux (grilles de –), fours à l'exception des fours de laboratoires, fours (appareils de chargement pour –), fours solaires, frigorifiques (appareils et machines –), frigorifiques (armoires –), frigorifiques (récipients –) friser (lampes à –), friteuses électriques, fumigations (appareils pour –) non à usage médical, gaufriers électriques, gaz (accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à –), gaz (accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de –), gaz (allume –), globes de lampes, grille-pain, grils [appareils de cuisson], hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération, hottes d'aération pour laboratoires, huile (appareils pour l'épuration de l'–), humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, hydromassage (appareils pour bains d'–), lampadaire, lampes de poche, lampes électriques, lampes électriques pour arbres de Noël, lanternes d'éclairage, lavabos (appareils à sécher les mains pour –), lits (chauffe –), lumineux (tubes) pour l'éclairage, lustres, machines à pain, mains (appareils à sécher les –) pour lavabos, micro-ondes (fours à –) à usage industriel, pain (grille –), pain (machines pour cuire du –), pâtisserie (fers à –) électriques, percolateurs à café électriques, pieds (chauffe –) électriques ou non électriques, pieds (chaufferettes pour les –), pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue, plaques chauffantes, plaques de chauffage, plats (chauffe-), poêles (appareils de chauffage), radiateurs électriques, rafraîchir (installations et machines à –), rayons ultraviolets (lampes à –) non à usage médical, réchauds, réchauffeurs d'ai, réchauffeurs d'eau [appareils], récipients frigorifiques, récupérateurs de chaleur, réfrigérateurs, rôtisserie (broches de –), rôtissoires, sauna (installation de –), séchage (appareils et installations de –), sèche-cheveux, sécher les mains (appareils à –) pour lavabos, sécheurs d'air, sécheurs de linge électriques, séchoirs [appareils], stérilisateurs, tapis chauffés électriquement, toasteurs, toilettes [W.C.], torches pour l'éclairage, tournebroches, ustensiles de cuisson électriques, vaporisateurs faciaux [saunas], yaourtières électriques.
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