NARVAL
Présentation de la marque NARVAL
Déposée le 8 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « NARVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NARVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NARVAL est expirée depuis le 8 mai 2022.
D.CONSULT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Inscription le 17 décembre 2014 - Rejet partiel n°638672 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17
Inscription le 29 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778610 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29
Inscription le 3 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°781564 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-03