Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NARVAL
D.CONSULT, sarl

Numéro de dépôt :
3918626
Date de dépôt :
08/05/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
08/05/2022
NARVAL de D.CONSULT

Présentation de la marque NARVAL

Déposée le 8 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « NARVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT domicilié(e) 10 rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coraline, Favrel Avocat domicilié(e) 86 boulevard Carnot - 59800 - Lille - France.

La marque NARVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NARVAL est expirée depuis le 8 mai 2022.

D.CONSULT a également déposé les autres marques suivantes : COLOURS WATCH BY KELTON , COLOURS WATCH , BELIER LAINE , ARMSTRONG , CHANGEZ D HEURE...CHANGEZ DE KELTON , LINCOLN , SOL-AMOR PARIS , MATSUSHITA , LE CHAMOIS LANACRYL VERITABLE , SO LAGUIOLE


D.CONSULT, sarl - 10 rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France


Coraline, Favrel Avocat - 86 boulevard Carnot - 59800 - Lille - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Inscription le 17 décembre 2014 - Rejet partiel n°638672 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17

Inscription le 29 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778610 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29

Inscription le 3 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°781564 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-03

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.