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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. CONSULT
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Lincoln
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Lincoln
D. CONSULT, sarl

Numéro de dépôt :
3844899
Date de dépôt :
08/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2021
Lincoln de D. CONSULT

Présentation de la marque Lincoln

Déposée le 8 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. CONSULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Lincoln » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. CONSULT domicilié(e) 10 rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coraline, Favrel Avocat domicilié(e) 86 boulevard Carnot - 59800 - Lille - France.

La marque Lincoln a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lincoln est expirée depuis le 8 juillet 2021.

D. CONSULT a également déposé les autres marques suivantes : COLOURS WATCH BY KELTON , COLOURS WATCH , BELIER LAINE , ARMSTRONG , CHANGEZ D HEURE...CHANGEZ DE KELTON , LINCOLN , SOL-AMOR PARIS , MATSUSHITA , LE CHAMOIS LANACRYL VERITABLE , SO LAGUIOLE


D. CONSULT, sarl - 10 rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France


Coraline, Favrel Avocat - 86 boulevard Carnot - 59800 - Lille - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Inscription le 27 décembre 2011 - Retrait partiel n°565588 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27

Inscription le 17 janvier 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°567255 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-17

Inscription le 3 avril 2012 - Rejet partiel n°572987 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-03

Inscription le 24 mai 2012 - Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement n°576225 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 15 avril 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°598912 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15

Inscription le 29 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778610 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29

Inscription le 3 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°781564 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-03

Inscription le 24 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791434 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-24

Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.