Déposée le 30 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LES 3 MARMITONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-08 du 24 février 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT domicilié(e) 10 rue du Bicentenaire - 59139 - Wattignies - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coraline, Favrel Avocat domicilié(e) 86 boulevard Carnot - 59800 - Lille - France.
La marque LES 3 MARMITONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D.CONSULT, sarl - 10 rue du Bicentenaire - 59139 - Wattignies - France
Coraline, Favrel Avocat - 86 boulevard Carnot - 59800 - Lille - France
Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Inscription le 29 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778610 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29
Inscription le 3 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°781564 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-03
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; distributeurs automatiques ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; robots (machines) ; couteaux électriques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier.
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