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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT
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ICE JEAN Sportwear and Casual
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICE JEAN Sportwear and Casual
D.CONSULT, sarl

Numéro de dépôt :
3914249
Date de dépôt :
18/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2022
ICE JEAN Sportwear and Casual de D.CONSULT

Présentation de la marque ICE JEAN Sportwear and Casual

Déposée le 18 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICE JEAN Sportwear and Casual » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT domicilié(e) 10 rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coraline, Favrel Avocat domicilié(e) 86 boulevard Carnot - 59800 - Lille - France.

La marque ICE JEAN Sportwear and Casual a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICE JEAN Sportwear and Casual est expirée depuis le 18 avril 2022.

D.CONSULT a également déposé les autres marques suivantes : COLOURS WATCH BY KELTON , COLOURS WATCH , BELIER LAINE , ARMSTRONG , CHANGEZ D HEURE...CHANGEZ DE KELTON , LINCOLN , SOL-AMOR PARIS , MATSUSHITA , LE CHAMOIS LANACRYL VERITABLE , SO LAGUIOLE


D.CONSULT, sarl - 10 rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France


Coraline, Favrel Avocat - 86 boulevard Carnot - 59800 - Lille - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Inscription le 6 septembre 2012 - Retrait partiel n°583836 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 29 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778610 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29

Inscription le 3 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°781564 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-03

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.