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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT
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ELECTROCERAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELECTROCERAM
D.CONSULT, SARL

Numéro de dépôt :
3859644
Date de dépôt :
17/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/09/2021
ELECTROCERAM de D.CONSULT

Présentation de la marque ELECTROCERAM

Déposée le 17 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ELECTROCERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT domicilié(e) 10 rue du bicentenaire - 59139 - wattignies - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coraline, Favrel Avocat domicilié(e) 86 boulevard Carnot - 59800 - Lille - France.

La marque ELECTROCERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTROCERAM est expirée depuis le 17 septembre 2021.

D.CONSULT a également déposé les autres marques suivantes : COLOURS WATCH BY KELTON , COLOURS WATCH , BELIER LAINE , ARMSTRONG , CHANGEZ D HEURE...CHANGEZ DE KELTON , LINCOLN , SOL-AMOR PARIS , MATSUSHITA , LE CHAMOIS LANACRYL VERITABLE , SO LAGUIOLE


D.CONSULT, SARL - 10 rue du bicentenaire - 59139 - wattignies - France


Coraline, Favrel Avocat - 86 boulevard Carnot - 59800 - Lille - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 29 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778610 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29

Inscription le 3 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°781564 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-03

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.