Déposée le 17 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CERAFLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.CONSULT domicilié(e) 10 rue du bicentenaire - 59139 - wattignies - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coraline, Favrel Avocat domicilié(e) 86 boulevard Carnot - 59800 - Lille - France.
La marque CERAFLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D.CONSULT, SARL - 10 rue du bicentenaire - 59139 - wattignies - France
Coraline, Favrel Avocat - 86 boulevard Carnot - 59800 - Lille - France
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Inscription le 29 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778610 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29
Inscription le 3 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°781564 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-03
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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