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Marques déposées par D-CIS
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DSC Auto Passion
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DSC Auto Passion
D-CIS

Numéro de dépôt :
4626794
Date de dépôt :
24/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2030
DSC Auto Passion de D-CIS

Présentation de la marque DSC Auto Passion

Déposée par voie électronique le 24 février 2020 par D-CIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DSC Auto Passion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-12 du 20 mars 2020.

Le déposant est D-CIS domicilié(e) 1150-1170 avenue de Font Brun - 83320 - Carqueiranne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D-CIS, Madame Pascale Juving domicilié(e) 1150-1170 avenue de Font Brun - 83320 - Carqueiranne - France.

La marque DSC Auto Passion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4626794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DSC Auto Passion arrivera à expiration en date du 24 février 2030.


D-CIS - 1150-1170 avenue de Font Brun - 83320 - Carqueiranne - France


D-CIS, Madame Pascale Juving - 1150-1170 avenue de Font Brun - 83320 - Carqueiranne - France


Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; carrosseries ; pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ;

Entretien et/ou réparation de véhicules automobiles; entretien de véhicules ; Rénovation de voitures anciennes; Réparation mécanique ;

Transport ; remorquage ; location de garages ; location de véhicules.