Déposée par voie électronique le 24 avril 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D&C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE DOUX DOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-20 du 19 mai 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D&C domicilié(e) 48-52 Avenue des Châtaigniers - 95150 - TAVERNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 860 021 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque LE DOUX DOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D&C, SARL - 48-52 Avenue des Châtaigniers - 95150 - TAVERNY - France - SIREN 432860021
MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33
Vêtements pour enfants, vêtements, chaussures, chapellerie ; pyjamas, peignoirs, bavoirs et bavettes non en papier, gigoteuses, bonnets, chaussons, chaussettes, moufles, collants, combinaisons [vêtements], culottes pour bébés, écharpes, layettes, pantalons, anoraks, tee-shirts, maillots, articles vestimentaires, pour bébés et tout-petits ; bavoirs pour bébés en plastique ; bavoirs en tissu pour enfants ; bodies pour bébés ; chapeaux de soleil ; chapeaux pour nourrissons, bébés, tout-petits et enfants ; lingerie de grossesse ; pantoufles ; vêtements de maternité ;
Jeux, jouets ; peluches [jouets] ; accessoires pour poupées ; animaux rembourrés en tant que jouets ; articles pour fêtes sous forme de petits jouets ; avions [jouets] ; baguettes magiques [jouets] ; balles de jeu ; bas de Noël [articles de décoration] ; biberons de poupées ; billes pour jeux ; blocs de construction [jouets] ; boules à neige ; boules de jeu ; bulles de savon [jouets] ; cartes à jouer ; casse-tête [jeux] ; cerfs-volants ; chevaux à bascule [jouets] ; cibles de jeux de fléchettes ; consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; décors de jeu pour figurines d'action ; dés [jeux] ; épées [jouets] ; figurines [jouets] ; hochets ; hochets pour bébés pourvus d'anneaux de dentition ; jeux d'anneaux ; jeux de dominos ; jeux de société ; jeux, jouets ; jouets à effet de surprise ; jouets à mouvement mécanique ; jouets à pousser ; jouets de berceau ; jouets d'éveil pour bébés ; jouets en peluche souples ; jouets gicleurs d'eau ; jouets gonflables pour le bain ; jouets multi-activités pour bébés ; jouets musicaux ; jouets pour le sable ; lits de poupées ; luges à neige pour les loisirs ; marionnettes ; masques de déguisement ; masques de carnaval ; mobiles de berceau [jouets] ; nécessaires pour faire des bulles de savon ; ours en peluche ; personnages de jeu en plastique ; piñatas ; pistolets à eau ; planches à roulettes ; poupées ; poupées souples ; puzzles ; quilles [jeu] ; trottinettes [jouets] ; tunnels de jeu [jouets] ; véhicules [jouets] ; véhicules miniatures radiocommandés ; véhicules télécommandés [jouets] ; vêtements de poupées ;
Service de ventes au détail ou en gros, en magasin ou en ligne de vêtements pour enfants, de vêtements, de chaussures, de chapellerie ; de pyjamas, de peignoirs, de bavoirs et bavettes non en papier, de gigoteuses, de bonnets, de chaussons, de chaussettes, de moufles, de collants, de combinaisons [vêtements], de culottes pour bébés, d'écharpes, de layettes, de pantalons, d'anoraks, de tee-shirts, de maillots, d'articles vestimentaires pour bébés et tout-petits ; de bavoirs pour bébés en plastique ; de bavoirs en tissu pour enfants ; de bodies pour bébés ; de chapeaux de soleil ; de chapeaux pour nourrissons, de bébés, tout-petits et enfants ; de lingerie de grossesse ; de pantoufles ; de vêtements de maternité ; Service de ventes au détail ou en gros, en magasin ou en ligne de jeux, de jouets ; de peluches [jouets] ; d'accessoires pour poupées ; d'animaux rembourrés en tant que jouets ; d'articles pour fêtes sous forme de petits jouets ; d'avions [jouets] ; de baguettes magiques [jouets] ; de balles de jeu ; de bas de Noël [articles de décoration] ; de biberons de poupées ; de billes pour jeux ; de blocs de construction [jouets] ; de boules à neige ; de boules de jeu ; de bulles de savon [jouets] ; de cartes à jouer ; de casse-tête [jeux] ; de cerfs-volants ; de chevaux à bascule [jouets] ; de cibles de jeux de fléchettes ; de consoles de jeu ; de décorations pour arbres de Noël ; de décors de jeu pour figurines d'action ; de dés [jeux] ; d'épées [jouets] ; de figurines [jouets] ; de hochets ; de hochets pour bébés pourvus d'anneaux de dentition ; de jeux d'anneaux ; de jeux de dominos ; de jeux de société ; de jeux, jouets à effet de surprise ; de jouets à mouvement mécanique ; de jouets à pousser ; de jouets de berceau ; de jouets d'éveil pour bébés ; de jouets en peluche souples ; de jouets gicleurs d'eau ; de jouets gonflables pour le bain ; de jouets multi-activités pour bébés ; de jouets musicaux ; de jouets pour le sable ; de lits de poupées ; de luges à neige pour les loisirs ; de marionnettes ; de masques de déguisement ; de masques de carnaval ; de mobiles de berceau [jouets] ; de nécessaires pour faire des bulles de savon ; d'ours en peluche ; de personnages de jeu en plastique ; de piñatas ; de pistolets à eau ; de planches à roulettes ; de poupées ; de poupées souples ; de puzzles ; de quilles [jeu] ; de trottinettes [jouets] ; de tunnels de jeu [jouets] ; de véhicules [jouets] ; de véhicules miniatures radiocommandés ; de véhicules télécommandés [jouets] ; de vêtements de poupées.
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