Déposée par voie électronique le 15 juin 2015 par D&C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DOUDOU DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est D&C domicilié(e) 48-52 Avenue des Châtaigniers - 95150 - TAVERNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Madame FAYETTE Nathalie domicilié(e) Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque DOUDOU DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D&C - 48-52 Avenue des Châtaigniers - 95150 - TAVERNY - France
MARK & LAW, Madame FAYETTE Nathalie - Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39
Inscription le 3 octobre 2019 - Rejet partiel n°769879 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-10-03
Meubles ; meubles, à savoir lit enfant ; armoires ; commodes, étagères, bancs, vitrines ; coffres à jouets ; barrières de lits ; barrières de sécurité métalliques pour bébés [meubles] ; barrières pour bébés ; berceaux ; bibliothèques ; cadres de miroir ; cadres de lit ; cadres photos ; chaises de bureau ; chaises hautes pour enfants ; chariots [mobilier] ; cintres pour vêtements de bébés et d'enfants ; compartiments pour tiroirs ; coussins ; coussins de confort cervical pour bébés ; coussins de grossesse ; décorations en matières plastiques pour gâteaux ; lits pliants ; lits pour nourrissons ; lits ; meubles ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobiles [objets pour la décoration] ; mobilier scolaire ; oreillers ; oreillers d'allaitement ; parcs pour bébés ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; portemanteaux [meubles] ; poufs ; rideaux de perles pour la décoration ; sièges de baignoire portatifs pour bébés ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; tables à langer ; tables à langer murales ; tables de nuit ; tabourets ; tapis de sol [coussins ou matelas] ; tapis de change pour bébés ; tapis pour parcs pour bébés ; têtes de lits ; trotteurs pour enfants ; tous ces produits étant fabriqués en France.
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