Déposée par voie électronique le 16 octobre 2018 par D&C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BABYNAT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-45 du 9 novembre 2018.
Le déposant est D&C domicilié(e) 48-52 Avenue des châtaigniers - 95150 - TAVERNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE domicilié(e) 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque BABYNAT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D&C - 48-52 Avenue des châtaigniers - 95150 - TAVERNY - France
MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE - 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45
Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06
Veilleuses électriques; appareils d'éclairage sous forme d'appliques; bougies sans flamme; bougies sans flamme à LED; bouillottes; chauffe-biberons électriques; diffuseurs [éclairage]; dispositifs de recouvrement protecteurs de sécurité pour enfants pour becs de baignoires; humidificateurs à usage domestique; lampes de table; luminaires ;
Vêtements pour enfants, vêtements, chaussures, chapellerie; pyjamas, peignoirs, bavoirs et bavettes non en papier, gigoteuses, bonnets, chaussons, chaussettes, moufles, collants, combinaisons [vêtements], culottes pour bébés, écharpes, layettes, pantalons, anoraks, tee-shirts, maillots, articles vestimentaires, pour bébés et tout-petits; bavoirs pour bébés en plastique; bavoirs en tissu pour enfants; bodies pour bébés; chapeaux de soleil; chapeaux pour nourrissons, bébés, tout-petits et enfants; lingerie de grossesse; pantoufles; vêtements de maternité ;
Jeux ; jouets ; peluches ; hochets ; articles pour fêtes sous forme de petits jouets; avions [jouets]; baguettes magiques [jouets]; balles de jeu; bas de Noël [articles de décoration]; billes pour jeux; blocs de construction [jouets]; boules à neige; boules de jeu; bulles de savon [jouets]; cartes à jouer; casse-tête [jeux]; cerfs-volants; chevaux à bascule [jouets]; cibles de jeux de fléchettes; consoles de jeu; décors de jeu pour figurines d'action; dés [jeux]; épées [jouets]; jeux d'anneaux; jeux de dominos; jeux de société; jouets à effet de surprise; jouets à mouvement mécanique; jouets à pousser; jouets gicleurs d'eau; jouets gonflables pour le bain; jouets pour le sable; lits de poupées; luges à neige pour les loisirs; masques de déguisement; masques de carnaval; mobiles de berceau [jouets]; piñatas; pistolets à eau; planches à roulettes; puzzles; quilles [jeu]; trottinettes [jouets]; tunnels de jeu [jouets]; véhicules [jouets]; véhicules miniatures radiocommandés; véhicules télécommandés [jouets]; tapis d'éveil ; tente pop-up (jouet).
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