Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA GRANGE
D.C.J., société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4199760
Date de dépôt :
28/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2025
LA GRANGE de D.C.J

Présentation de la marque LA GRANGE

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.C.J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA GRANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.C.J domicilié(e) 1 Allée Auguste Rodin - 60270 - GOUVIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 207 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEBAY, M. Serge SUSINI domicilié(e) 126 RESIDENCE ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE SAINT-CLOUD - France.

La marque LA GRANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199760.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRANGE arrivera à expiration en date du 28 juillet 2025.


D.C.J., société par actions simplifiée à associé unique - 1 Allée Auguste Rodin - 60270 - GOUVIEUX - France - SIREN 453207789


CABINET DEBAY, M. Serge SUSINI - 126 RESIDENCE ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE SAINT-CLOUD - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Véhicules, véhicules automobiles, appareils de locomotion par terre ; véhicules, véhicules anciens et de collection ; fourgonnettes, fourgons (véhicules), motocycles, motocyclettes ; pièces détachées, parties et éléments d'automobiles à savoir carrosserie, pièces de carrosserie, ailes, calandres, pare-chocs, capots, portières, jantes, plaquettes de freins, disques de freins, freins, embrayages, amortisseurs de vibration ; vitres, pare-brise ; lève-glace, lunettes arrières chauffantes ; essuie-glaces, dispositifs d'essuie-glaces, sièges, consoles, courroies, volants, leviers de changement de vitesse, housses protectrices pour sièges d'automobiles, avertisseurs ; moteurs pour véhicules terrestres, éléments de moteurs de véhicules terrestres tels que bielles, carters, boîtes de vitesse et leurs différents éléments ;

Services de publicité ; vente au détail d'automobiles, autos, motos, d'occasion, de prestige, de collection ; publicité, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; relations presse ; services de communication événementielle (relations publiques) ; marketing ; supervision et soutien d'associations ou de clubs se consacrant à la promotion de l'univers automobile (conseils en organisation et direction des affaires) ; organisation de ventes aux enchères ; organisation de manifestations à buts commerciaux ou de publicité, visant à promouvoir l'univers automobile ; production de films publicitaires visant à promouvoir l'univers automobile ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) d'appareils de locomotion par terre, de véhicules automobiles, de véhicules anciens et de collection permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, dans un catalogue général de vente par correspondance ou à distance, sur un site Internet, sur tout autre forme de média électronique de communication ou en boutique ;

Education ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de colloques, conférences ; activités sportives et culturelles ; services de spectacles et de loisirs ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; publication de livres liés aux véhicules, notamment aux véhicules anciens et de collection ; publication de revues électroniques liées aux véhicules, notamment aux véhicules anciens et de collection ; organisation d'expositions, de séminaires, de conférences et de colloques liées aux véhicules anciens et de collection ; programmes d'échanges culturels liés à l'automobile, à savoir organisation de manifestations culturelles ; organisation de manifestations sportives, notamment de sport automobile ; services de formation de conducteurs ; cours donnés à des conducteurs ; formations en matière de conduite et de manipulation d'un véhicule ; formations en matière de pilotage d'un véhicule ; services de tournage ; production de films et d'enregistrements de sons et/ou d'images relatifs aux véhicules anciens ou de collection ; location d'enregistrements vidéo liés aux véhicules, notamment aux véhicules anciens ou de collection ; services d'un club de rencontres et d'échanges entre personnes ayant pour intérêt commun l'univers automobile et/ou le sport automobile (services de club de divertissement).