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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.C.E
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LE RADIATEUR EUROPEEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RADIATEUR EUROPEEN
SARL D.C.E.

Numéro de dépôt :
96606897
Date de dépôt :
18/01/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2006

Présentation de la marque LE RADIATEUR EUROPEEN

Déposée le 18 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.C.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE RADIATEUR EUROPEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.C.E domicilié(e) Espace Carros 1ere Avenue, 06515 CARROS CEDEX 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, distribution commerciale européenne - France.

La marque LE RADIATEUR EUROPEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RADIATEUR EUROPEEN est expirée depuis le 18 janvier 2006.


SARL D.C.E. - Espace Carros 1ere Avenue, 06515 CARROS CEDEX 01 - France


distribution commerciale européenne - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

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