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Marques déposées par la société D.C.E.A GAUTHIER
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CHANDOYNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHANDOYNE
D.C.E.A GAUTHIER

Numéro de dépôt :
3277519
Date de dépôt :
04/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
CHANDOYNE de D.C.E.A GAUTHIER

Présentation de la marque CHANDOYNE

Déposée le 4 mars 2004 par la société D.C.E.A GAUTHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHANDOYNE »

Le déposant est la société D.C.E.A GAUTHIER domicilié(e) CHATEAU LABOURDETTE,93540 SAINT-SULPICE-DE-POMMIERS - 93540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 595 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA GAUTHIER domicilié(e) CHATEAU LABOURDETTE St SULPICE DE POMMIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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D.C.E.A GAUTHIER - CHATEAU LABOURDETTE,93540 SAINT-SULPICE-DE-POMMIERS - 93540 - France - SIREN 343595740


SCEA GAUTHIER - CHATEAU LABOURDETTE St SULPICE DE POMMIERS - France


Inscription le 12 octobre 2004 - Rejet total n°401049 - Publication au BOPI 2004-10-12

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : Chandoyne.