Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPCADO
D.C.A-SERVICES S.A.

Numéro de dépôt :
94517572
Date de dépôt :
18/04/1994
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
18/04/2004

Présentation de la marque TOPCADO

Déposée le 18 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) D.C.A-SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « TOPCADO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.C.A-SERVICES domicilié(e) 18, Bd Jeanne d'Arc, 86000 POITIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D.C.A-SERVICES Monsieur Frédéric FILLON - France.

La marque TOPCADO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517572.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPCADO est expirée depuis le 18 avril 2004.

D.C.A-SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : Regional Clothing , DPT , GROUPE WBP COMMUNICATION , WOUFY TOYS


D.C.A-SERVICES S.A. - 18, Bd Jeanne d'Arc, 86000 POITIERS - France


SOCIETE D.C.A-SERVICES Monsieur Frédéric FILLON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

- jouets, jeux, - alimentaire (confiserie) - articles de fête (cotillons).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.