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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D.C.A.-Services
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Regional Clothing
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Regional Clothing
D.C.A.-Services S.A.

Numéro de dépôt :
3331768
Date de dépôt :
27/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/12/2014
Regional Clothing de D.C.A.-Services

Présentation de la marque Regional Clothing

Déposée le 27 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) D.C.A.-Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Regional Clothing » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.C.A.-Services domicilié(e) 27 rue des Entrepreneurs, ZI République,86000 POITIERS - 86000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 765 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D.C.A-Services S.A. domicilié(e) 27 rue des Entrepreneurs, ZI République,86000 POITIERS - 86000 - France.

La marque Regional Clothing a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Regional Clothing est expirée depuis le 27 décembre 2014.

D.C.A.-Services a également déposé les autres marques suivantes : TOPCADO , DPT , GROUPE WBP COMMUNICATION , WOUFY TOYS


D.C.A.-Services S.A. - 27 rue des Entrepreneurs, ZI République,86000 POITIERS - 86000 - France - SIREN 325765378


D.C.A-Services S.A. - 27 rue des Entrepreneurs, ZI République,86000 POITIERS - 86000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

A) Articles de papeterie, cartes, livres, calendriers, instruments d'écriture. B) Valises, parapluies, parasols, porte-feuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes, filets ou sacs à provisions. C) Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures d'habillement, gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski, ou de sport, sous-vêtements.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.