Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C DCA LES DISTRIBUTEURS DE COMBUSTIBLES ASSOCIES
D.C.A.-MORY-SHIPP (par abréviation D.M.S.), Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1610399
Date de dépôt :
17/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2020
C DCA LES DISTRIBUTEURS DE COMBUSTIBLES ASSOCIES de D.C.A.-MORY-SHIPP (par abréviation D.M.S

Présentation de la marque C DCA LES DISTRIBUTEURS DE COMBUSTIBLES ASSOCIES

Déposée le 17 août 1990 par D.C.A.-MORY-SHIPP (par abréviation D.M.STODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C DCA LES DISTRIBUTEURS DE COMBUSTIBLES ASSOCIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est D.C.A.-MORY-SHIPP (par abréviation D.M.STODO domicilié(e) 1, rue de Londres - 59120 - LOOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 503 837 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, DJ/Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier Attention : Manuella Barroy - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cédex - France.

La marque C DCA LES DISTRIBUTEURS DE COMBUSTIBLES ASSOCIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C DCA LES DISTRIBUTEURS DE COMBUSTIBLES ASSOCIES est expirée depuis le 17 août 2020.


D.C.A.-MORY-SHIPP (par abréviation D.M.S.), Société en nom collectif - 1, rue de Londres - 59120 - LOOS - France - SIREN 457503837


TOTAL, SA, DJ/Marques - 2 place Jean Millier Attention : Manuella Barroy - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cédex - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 2000 n°2176249 - Publication au BOPI 2000-06-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°65805 - Publication au BOPI 1992-08-04

Inscription le 28 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297747 - Publication au BOPI 2000-03-28

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2010 n°2440275 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-11

Inscription le 13 juillet 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°527350 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Carburants, combustibles liquides, solides ou gazeux, y compris les essences pour moteurs. Services de distribution et de livraison de carburants, combustibles liquides, solides ou gazeux et d'essences pour moteurs

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.