Marque expirée - Marque en non vigueur

DCA
D.C.A.-MORY-SHIPP par abréviation D.M.S., Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
99830715
Date de dépôt :
14/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2019

Présentation de la marque DCA

Déposée le 14 décembre 1999 par D.C.A.-MORY-SHIPP par abréviation D.M.STODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DCA »

Le déposant est D.C.A.-MORY-SHIPP par abréviation D.M.STODO domicilié(e) 1 rue de Londres - 59120 - LOOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 503 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, DJ/Marques, Attention : Manuella Barroy domicilié(e) 2 place Jean Millier - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cédex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DCA est expirée depuis le 14 décembre 2019.

D.C.A.-MORY-SHIPP par abréviation D.M.S a également déposé les autres marques suivantes : DMS Bien Plus que du Fioul , DMS


D.C.A.-MORY-SHIPP par abréviation D.M.S., Société en nom collectif - 1 rue de Londres - 59120 - LOOS - France - SIREN 457503837


TOTAL, SA, DJ/Marques, Attention : Manuella Barroy - 2 place Jean Millier - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cédex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2009 n°2423446 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-23

Inscription le 1 février 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°514929 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, carburants, fiouls, combustibles liquides, solides ou gazeux, pétrole brut ou raffiné. Service de transport, de distribution et de livraison de carburants, de fiouls, de combustibles solides, liquides, ou gazeux et de pétrole brut ou raffiné.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.