Marque enregistrée - Marque en vigueur

AEEA-CONSULT
D. Bugnot Consulting

Numéro de dépôt :
4475002
Date de dépôt :
07/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2028
AEEA-CONSULT de D. Bugnot Consulting

Présentation de la marque AEEA-CONSULT

Déposée par voie électronique le 7 août 2018 par D. Bugnot Consulting auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AEEA-CONSULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-35 du 31 août 2018.

Le déposant est D. Bugnot Consulting domicilié(e) 197 rue de Crimée - 75019 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis BUGNOT domicilié(e) 48 rue félix Faure - 95880 - Enghien les bains - France.

La marque AEEA-CONSULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4475002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEEA-CONSULT arrivera à expiration en date du 7 août 2028.


D. Bugnot Consulting - 197 rue de Crimée - 75019 - Paris - France


Monsieur Denis BUGNOT - 48 rue félix Faure - 95880 - Enghien les bains - France


Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Véhicules automobiles; Véhicules terrestres électriques; conseil en conception des systèmes et architectures véhicules; conseil en conception des systèmes et architectures véhicules ;

Conception d'automobile; Conception de systèmes électroniques; Conception de systèmes électriques; conseil en conception des systèmes et architectures véhicules; conseil en conception des systèmes et architectures véhicules.