Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.BROZ
SARL D. BROZ

Numéro de dépôt :
3123247
Date de dépôt :
25/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2011
D.BROZ de D. BROZ

Présentation de la marque D.BROZ

Déposée le 25 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. BROZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D.BROZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. BROZ domicilié(e) 1 Square des Hêtres, 76420 Boncours - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL D. BROZ - France.

La marque D.BROZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.BROZ est expirée depuis le 25 septembre 2011.


SARL D. BROZ - 1 Square des Hêtres, 76420 Boncours - France


SARL D. BROZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

- Jeu de société - Logiciel de jeu Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet. Transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet. Transmission d'information par catalogues électroniques sur réseaux Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.