Marque expirée - Marque en non vigueur

D-BOX
D-BOX TECHNOLOGIES INC. Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
3425165
Date de dépôt :
25/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/04/2016
D-BOX de D-BOX TECHNOLOGIES INC

Présentation de la marque D-BOX

Déposée le 25 avril 2006 par la société étrangère D-BOX TECHNOLOGIES INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « D-BOX »

Le déposant est la société étrangère D-BOX TECHNOLOGIES INC domicilié(e) 2172 rue de la Province Longueuil,CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-BOX est expirée depuis le 25 avril 2016.


D-BOX TECHNOLOGIES INC. Société de droit canadien - 2172 rue de la Province Longueuil,CANADA - Canada


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Simulateurs de mouvements, composés d'un module de contrôle, d'un décodeur de signaux audio-vidéo et d'activateurs motorisés pour la synchronisation de mouvements et de vibrations avec les signaux audio-vidéo d'un lecteur de disques optiques ; simulateurs de vol ; simulateurs de conduite sur route ; simulateurs haptiques pour la synchronisation de sensations tactiles avec des signaux audio-vidéo.Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande d'ondes électriques et électromagnétiques, et de signaux audio-numériques ; systèmes de conversion de signaux audio-vidéo en signaux numériques, électriques et électromagnétiques, pour le déclenchement de vibrations et de mouvements dans un simulateur de mouvement et de sensations tactiles dans un simulateur haptique, associés à des appareils de transmission de sons et d'images ; logiciels de simulation de mouvements et de sensations tactiles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.