Déposée le 7 août 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D-BOG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D-BOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-37 du 15 septembre 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D-BOG domicilié(e) ZI Beaune-Vignoles, 12 RUE Gaston Chevrolet - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 736 957 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL D-BOG, M. ACCAD Gilles domicilié(e) ZI Beaune-Vignoles, 12 RUE Gaston Chevrolet - 21200 - BEAUNE - France.
La marque D-BOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3445301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D-BOG arrivera à expiration en date du 7 août 2026.
D-BOG, SARL - ZI Beaune-Vignoles, 12 RUE Gaston Chevrolet - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 440736957
SARL D-BOG, M. ACCAD Gilles - ZI Beaune-Vignoles, 12 RUE Gaston Chevrolet - 21200 - BEAUNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-02
Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2016 n°2624305 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-21
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