Déposée par voie électronique le 18 octobre 2013 par la société étrangère D.B.W
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SMARTDOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-45 du 8 novembre 2013.
Le déposant est la société étrangère D.B.W domicilié(e) 23 RUE JEAN JAURES, L1836 LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D.B.W, Mme. JESSY BOUCHE domicilié(e) 23 RUE JEAN JAURES, L1836 LUXEMBOURG - Luxembourg.
La marque SMARTDOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D.B.W, Société de droit luxembourgeois - 23 RUE JEAN JAURES, L1836 LUXEMBOURG - Luxembourg
D.B.W, Mme. JESSY BOUCHE - 23 RUE JEAN JAURES, L1836 LUXEMBOURG - Luxembourg
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; produits alimentaires rentrant dans cette classe, à savoir compléments alimentaires et produits diététiques de régime et d'hygiène à usage médical ; compléments alimentaires et diététiques à usage cosmétique ;
Récipients d'emballage en matières plastiques, ampoule en matière plastique pour conditionnement de liquide ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; compléments alimentaires sous forme de boisson et boissons diététiques non à usage médical à base des produits rentrant dans cette classe, à savoir bière, eau minéral et gazeuse, boisson non alcoolique et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops ; .
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