Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.B.S. DURANCE BOISSONS SERVICES
D.B.S

Numéro de dépôt :
3080924
Date de dépôt :
06/02/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2011
D.B.S. DURANCE BOISSONS SERVICES de D.B.S

Présentation de la marque D.B.S. DURANCE BOISSONS SERVICES

Déposée le 6 février 2001 par D.B.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D.B.S. DURANCE BOISSONS SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est D.B.S, domicilié(e) DURANCE - BOISSONS SERVICES S.A.R.L., Zone Industrielle St Joseph, Le Moulin Neuf, 04100 MANOSQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEB - France.

La marque D.B.S. DURANCE BOISSONS SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.B.S. DURANCE BOISSONS SERVICES est expirée depuis le 6 février 2011.

D.B.S a également déposé les autres marques suivantes : GALAUNIOEF , UNIOEFPROGRAMMES , D.B.S. , D 4 A


D.B.S - DURANCE - BOISSONS SERVICES S.A.R.L., Zone Industrielle St Joseph, Le Moulin Neuf, 04100 MANOSQUE - France


DEB - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception de la bière et des vins).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.