Déposée le 30 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) D.B.S. INVESTISSEMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCANDEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.B.S. INVESTISSEMENTS domicilié(e) 9, avenue Charles de Gaulle - 25500 - MORTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 068 096 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque SCANDEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCANDEX est expirée depuis le 30 mai 2021.
D.B.S. INVESTISSEMENTS, Société anonyme - 9, avenue Charles de Gaulle - 25500 - MORTEAU - France - SIREN 382068096
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2001 n°2197379 - Publication au BOPI 2001-05-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47
Inscription le 24 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549908 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-24
Inscription le 24 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549909 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-24
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2011 n°2471568 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-26
Appareils et instruments scientifiques et de précision, baromètres, thermomètres.Joaillerie; horlogerie, montres et autres instruments chronométriques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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