Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGAVITAL
D.B. PLUS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1568787
Date de dépôt :
08/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2000

Présentation de la marque ORGAVITAL

Déposée le 8 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.B. PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORGAVITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.B. PLUS domicilié(e) 93, rue Grande, 77300 FONTAINEBLEAU - France.

La marque ORGAVITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGAVITAL est expirée depuis le 8 janvier 2000.

D.B. PLUS a également déposé les autres marques suivantes : BF ORGA , BIOFRANCE ORGA


D.B. PLUS S.A.R.L. - 93, rue Grande, 77300 FONTAINEBLEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Substance d'origine biologique, à usage diététique