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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.B.P. FREEZE COLORS TAYLOR FREEZER FRANCE
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TOFAIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOFAIT
D.B.P. FREEZE COLORS TAYLOR FREEZER FRANCE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1705019
Date de dépôt :
13/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2011

Présentation de la marque TOFAIT

Déposée le 13 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.B.P. FREEZE COLORS TAYLOR FREEZER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOFAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.B.P. FREEZE COLORS TAYLOR FREEZER FRANCE domicilié(e) ZA Les Bruyeres, 2 rue Jean Pierre Timbaud, 78190 TRAPPES (dossier no 2206300) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Serge VANDER-HEYM domicilié(e) (dossier no 2206300) - France.

La marque TOFAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOFAIT est expirée depuis le 13 novembre 2011.

D.B.P. FREEZE COLORS TAYLOR FREEZER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NAPSIRO


D.B.P. FREEZE COLORS TAYLOR FREEZER FRANCE Société à Responsabilité Limitée - ZA Les Bruyeres, 2 rue Jean Pierre Timbaud, 78190 TRAPPES (dossier no 2206300) - France


Serge VANDER-HEYM - (dossier no 2206300) - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2001 n°2206300 - Publication au BOPI 2001-09-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

. Préparations pour la fabrication des crèmes glacées