Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'TIT DOC
D.B.M.A. SA

Numéro de dépôt :
96616663
Date de dépôt :
18/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2006

Présentation de la marque P'TIT DOC

Déposée le 18 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) D.B.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P'TIT DOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.B.M.A domicilié(e) ZI des Cottes Mailles, 17440 AYTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 541 780 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PILLET Joël - France.

La marque P'TIT DOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616663.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TIT DOC est expirée depuis le 18 mars 2006.

D.B.M.A a également déposé les autres marques suivantes : Parpaings ECOBLOC , Le Rochelois , Docks des Bois et Matériaux , DBMA


D.B.M.A. SA - ZI des Cottes Mailles, 17440 AYTRE - France - SIREN 541780177


Mr PILLET Joël - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportablesnon métalliques, monuments non métalliques.Constructions et réparations, services d'installation.Travaux Publics.Travaux ruraux.Forage de puits.Location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation de vêtements.Rechappage ou vulcanisation de pneus.Cordonnerie

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.