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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D.B.M.A
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Le Rochelois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Rochelois
D.B.M.A. SA

Numéro de dépôt :
96616661
Date de dépôt :
18/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2006

Présentation de la marque Le Rochelois

Déposée le 18 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) D.B.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Rochelois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.B.M.A domicilié(e) ZI des Cottes Mailles, 17440 AYTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 541 780 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PILLET Joël D.B.M.A - France.

La marque Le Rochelois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Rochelois est expirée depuis le 18 mars 2006.

D.B.M.A a également déposé les autres marques suivantes : Parpaings ECOBLOC , Docks des Bois et Matériaux , DBMA , P'TIT DOC


D.B.M.A. SA - ZI des Cottes Mailles, 17440 AYTRE - France - SIREN 541780177


Mr PILLET Joël D.B.M.A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Restauration (alimentation), hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène et de beauté, service vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Agences matrimoniales.Pompes funèbres.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Services de reporteurs.Filmage sur bandes vidéo.Gestion de lieux d'expositions