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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D.B.M.A
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Docks des Bois et Matériaux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Docks des Bois et Matériaux
D.B.M.A SA

Numéro de dépôt :
96616665
Date de dépôt :
18/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2006

Présentation de la marque Docks des Bois et Matériaux

Déposée le 18 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) D.B.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Docks des Bois et Matériaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.B.M.A domicilié(e) ZI des Cottes Mailles, 17440 AYTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 541 780 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PILLET Joël - France.

La marque Docks des Bois et Matériaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Docks des Bois et Matériaux est expirée depuis le 18 mars 2006.

D.B.M.A a également déposé les autres marques suivantes : Parpaings ECOBLOC , Le Rochelois , DBMA , P'TIT DOC


D.B.M.A SA - ZI des Cottes Mailles, 17440 AYTRE - France - SIREN 541780177


Mr PILLET Joël - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques