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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D.B.M.A
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DBMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DBMA
D.B.M.A SA

Numéro de dépôt :
96616664
Date de dépôt :
18/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2006

Présentation de la marque DBMA

Déposée le 18 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) D.B.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DBMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.B.M.A domicilié(e) ZI des Cottes Mailles, 17440 AYTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 541 780 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PILLET Joël - France.

La marque DBMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616664.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DBMA est expirée depuis le 18 mars 2006.

D.B.M.A a également déposé les autres marques suivantes : Parpaings ECOBLOC , Le Rochelois , Docks des Bois et Matériaux , P'TIT DOC


D.B.M.A SA - ZI des Cottes Mailles, 17440 AYTRE - France - SIREN 541780177


Mr PILLET Joël - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques puor la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportablesnon métalliques; monuments non métalliques