FISCALEX CONSEILS CONSEIL ET FORMATIONS FISCALITE, DROIT ET FINANCES SPECIALISTE VLC OPTIMISATION DES BASES FISCALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FISCALEX CONSEILS CONSEIL ET FORMATIONS FISCALITE, DROIT ET FINANCES SPECIALISTE VLC OPTIMISATION DES BASES FISCALES
D B FORMATIONS, SARL
Numéro de dépôt :
4032415
Date de dépôt :
15/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2023
Présentation de la marque FISCALEX CONSEILS CONSEIL ET FORMATIONS FISCALITE, DROIT ET FINANCES SPECIALISTE VLC OPTIMISATION DES BASES FISCALES
Déposée par voie électronique le 15 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D B FORMATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FISCALEX CONSEILS CONSEIL ET FORMATIONS FISCALITE, DROIT ET FINANCES SPECIALISTE VLC OPTIMISATION DES BASES FISCALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D B FORMATIONS domicilié(e) 21 RUE 8 MAI 1945 - 54270 - ESSEY LES NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 686 362 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D B FORMATIONS, Mme. MARTINE DE BEAUMONT domicilié(e) 21 RUE 8 MAI 1945 - 54270 - ESSEY LES NANCY - France.
La marque FISCALEX CONSEILS CONSEIL ET FORMATIONS FISCALITE, DROIT ET FINANCES SPECIALISTE VLC OPTIMISATION DES BASES FISCALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032415.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FISCALEX CONSEILS CONSEIL ET FORMATIONS FISCALITE, DROIT ET FINANCES SPECIALISTE VLC OPTIMISATION DES BASES FISCALES est expirée depuis le 15 septembre 2023.
D B FORMATIONS, SARL - 21 RUE 8 MAI 1945 - 54270 - ESSEY LES NANCY - France - SIREN 479686362
D B FORMATIONS, Mme. MARTINE DE BEAUMONT - 21 RUE 8 MAI 1945 - 54270 - ESSEY LES NANCY - France
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
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