Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANCHARAM
SARL D.B.D.

Numéro de dépôt :
1194303
Date de dépôt :
01/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/1992

Présentation de la marque PLANCHARAM

Déposée le 1 février 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.B.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLANCHARAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.B.D domicilié(e) 2 ter, boulevard du Château, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. - France.

La marque PLANCHARAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANCHARAM est expirée depuis le 1 février 1992.

D.B.D a également déposé les autres marques suivantes : VV VOITURE DE VILLE , DBD


SARL D.B.D. - 2 ter, boulevard du Château, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.